PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE: L’organisme de formation est seul titulaire des droits de propriété intellectuelle sur l’ensemble des formations qu’il propose. Tous les contenus et supports pédagogiques appartiennent à titre exclusif à l’organisme de formation. Toute utilisation, représentation, reproduction intégrale ou partielle, traduction, transformation et, plus généralement, toute exploitation non expressément autorisée par  l’organisme de formation est illicite et pourra donner lieu à des poursuites civiles et/ou pénales sur le fondement du code de la propriété intellectuelle.